Déposée le 17 octobre 1990 par la société FLEXIBOX LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOXIFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FLEXIBOX LIMITED domicilié(e) Nash Road, Trafford Park, M17 1SS Manchester, ROYAUME UNI (dossier no 2196467) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2196467) - France.
La marque TOXIFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEXIBOX LIMITED, société britannique - Nash Road, Trafford Park, M17 1SS Manchester, ROYAUME UNI (dossier no 2196467) - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2196467) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2001 n°2196467 - Publication au BOPI 2001-04-13
Inscription le 31 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°324248 - Publication au BOPI 2001-05-31
Inscription le 18 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°323899 - Publication au BOPI 2001-05-18
Inscription le 19 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322654 - Publication au BOPI 2001-04-19
Inscription le 19 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322653 - Publication au BOPI 2001-04-19
Machines, accouplements de machine, accouplements d'arbre et machines-outils;filtres et réservoirs pour émission de liquide et de gaz, machines de filtrage.Accessoires de régulation, accessoires de sécurité pour tous les tuyaux et appareils à liquide ou à gaz, et plus particulièrement, soupapes de régulation de pression pour conduites de liquides ou de gaz, soupapes de pression, valves de régulation, appareils de régulation de température, régulateurs, filtres de conditionnement d'air.Garnitures mécaniques;garnissages et assemblages ayant la nature d'un garnissage; matériaux de filtrage en film de matière plastique ou en mousses semi-traitées
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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